Moteur de recherche Eurospider: aza://07-11-2023-1C_642-2022
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
356 pages similaires trouvées pour aza://07-11-2023-1C_642-2022
  1. 10.03.2022 1C 201/2021 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire; abattage d'arbres
  2. 12.11.2020 1C 283/2020 Pertinence 31%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Autorisation de construire
  3. 12.11.2020 1C 284/2020 Pertinence 31%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Autorisation de construire
  4. 25.11.2003 1P.410/2003 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  5. 20.04.2023 1C 359/2022 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Refus d'autorisation de construire
  6. 11.12.2019 1C 288/2019 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisations de construire et de démolir
  7. 15.12.2023 1C 112/2023 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Remise en état
  8. 15.04.2016 1C 249/2015 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire
  9. 12.10.2004 1P.28/2004 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  10. 05.01.2010 1C 464/2009 Pertinence 22%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.