Moteur de recherche Eurospider: aza://07-10-2020-6B_1134-2020
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  1. 25.10.2022 1B 345/2022 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; déni de justice
  2. 03.01.2023 1B 107/2022 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; extension des mesures de surveillance en cas de découvertes fortuites
  3. 17.11.2016 6B 1223/2016 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (dommages à la propriété, violation de domicile, contrainte, soustraction de choses mobilières, vol, abus d'autorité), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  4. 12.09.2023 7B 438/2023 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  5. 10.02.2020 6B 37/2020 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours; défaut de motivation du recours
  6. 15.11.2023 7B 43/2022 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Qualité pour recourir; ordonnance de classement (actes d'ordre sexuel avec des enfants, actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance); formalisme excessif; droit d'être entendu,
  7. 18.02.2011 6B 1089/2010 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de donner suite (calomnie)
  8. 28.11.2017 6B 1135/2017 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale au Tribunal fédéral, motivation insuffisante
  9. 24.10.2016 6F 22/2016 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt 6B_695/2016 rendu le 18 juillet 2016 par le Tribunal fédéral
  10. 31.01.2020 6B 765/2019 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.