Moteur de recherche Eurospider: aza://07-10-2019-6B_1156-2019
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  1. 07.10.2019 6B 1156/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (recours tardif)
  2. 26.02.2019 6B 202/2019 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; recours tardif
  3. 27.06.2019 6B 618/2019 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Frais
  4. 21.03.2019 6F 7/2019 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt 6B_202/2019 rendu le 26 février 2019 du Tribunal fédéral suisse (restitution selon l'art. 50 al. 2 LTF)
  5. 20.11.2019 6B 1277/2019 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie; irrecevabilité du recours en matière pénale
  6. 09.12.2019 6B 1063/2019 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    [6B_1063/2019] Irrecevabilité du recours en matière pénale; défaut de qualité pour recourir; refus d'entrer en matière (voies de fait); [6B_1098/2019] Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; recours tardif; refus d'entrer en matière (discr...
  7. 26.05.2021 6B 313/2021 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité de recours en matière pénale, recours tardif, motivation insuffisante (demande de révision d'une ordonnance pénale)
  8. 24.09.2019 6B 930/2019 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ajournement de l'exécution d'une peine
  9. 20.10.2023 6B 1042/2023 Pertinence 67%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; recours tardif
  10. 28.03.2019 6B 371/2019 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Restitution de l'effet suspensif (médication)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.