Moteur de recherche Eurospider: aza://07-10-2015-6B_946-2014
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  1. 07.10.2015 6B 946/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Légitime défense, mise en danger de la vie d'autrui, arbitraire
  2. 13.08.2003 6S.131/2003 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  3. 13.08.2003 6S.128/2003 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  4. 05.09.2023 6B 115/2023 Pertinence 77%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mise en danger de la vie d'autrui; fixation de la peine
  5. 04.11.2004 6S.271/2004 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  6. 07.04.2022 6B 418/2021 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, mise en danger de la vie d'autrui ; arbitraire, etc.
  7. 24.02.2023 6B 15/2022 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Légitime défense (art. 15 CP)
  8. 15.05.2023 6B 1281/2022 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, tentative d'assassinat, mise en danger de la vie d'autrui; présomption d'innocence; maxime d'auccusation; dol eventuel; fixation de la peine
  9. 27.02.2020 6B 1385/2019 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, mise en danger de la vie d'autrui, tentative de lésions corporelles graves; fixation de la peine; principe de célérité, reformatio in pejus; imputation des mesures de substitution
  10. 24.06.2013 6B 82/2013 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées; légitime défense,
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.