Moteur de recherche Eurospider: aza://07-09-2015-6B_1249-2014
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  1. 07.09.2015 6B 1249/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (utilisation frauduleuse d'un ordinateur)
  2. 14.12.2015 6B 849/2014 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Interdiction de la reformation in pejus, arbitraire, fixation de la peine, sursis
  3. 04.05.2016 6B 649/2015 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Blanchiment d'argent; fixation de la peine
  4. 07.07.2016 6B 1249/2015 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Appel joint, présomption d'innocence, quotité de la peine, sursis
  5. 07.02.2022 6B 631/2021 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (gestion déloyale qualifiée, etc.); sursis
  6. 11.03.2021 6B 708/2020 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Vol par métier, utilisation frauduleuse d'un ordinateur par métier, lésions corporelles simples ; droit d'être entendu ; expulsion
  7. 04.08.2008 6B 380/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la LStup.
  8. 16.07.2015 6B 992/2014 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LF sur les stupéfiants, fixation de la peine
  9. 17.05.2018 6B 42/2018 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, octroi du sursis (pornographie)
  10. 15.11.2017 6B 420/2017 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Choix de la peine; sursis à l'exécution
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