Moteur de recherche Eurospider: aza://07-07-2016-6B_1249-2015
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  1. 11.03.2021 6B 1370/2019 Pertinence 38% publié
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Sexuelle Nötigung, versuchte sexuelle Nötigung; Zivilforderung; Schadenersatz und Genugtuung;
  2. 26.07.2018 6B 1297/2017 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Plainte pénale, contravention de droit cantonal (primauté du droit fédéral ; droit de se taire), lésions corporelles graves, mise en danger de la vie d'autrui, fixation de la peine
  3. 29.01.2015 6B 516/2014 Pertinence 32%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression, arbitraire, principe in dubio pro reo, violation du droit d'être entendu
  4. 08.05.2007 U 36/07 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (AA)
  5. 27.08.2019 6B 402/2019 Pertinence 32%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression, arbitraire
  6. 07.05.2014 8C 434/2013 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (affection psychique; causalité adéquate)
  7. 14.11.2011 6B 373/2011 Pertinence 32%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression, droit d'être entendu, arbitraire, sursis (art. 42 al. 2 CP)
  8. 02.09.2013 6B 619/2013 Pertinence 32%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre (art. 22 al. 1 et 111 CP), agression (art. 134 CP)
  9. 22.09.2009 6B 404/2009 Pertinence 32%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples
  10. 20.02.2013 1B 327/2012 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; ordonnance de non-entrée en matière
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.