Moteur de recherche Eurospider: aza://07-07-2016-6B_1249-2015
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  1. 26.04.2018 6B 1321/2017 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire ; mise en danger de la vie d'autrui ; fixation de la peine ; mesures applicables aux jeunes adultes
  2. 03.07.2019 6B 533/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées; fixation de la peine (renonce à inflliger une peine)
  3. 17.04.2001 6S.109/2001 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  4. 03.08.2018 6B 585/2018 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Maxime d'accusation; arbitraire; brigandage qualifié; fixation de la peine
  5. 28.04.2020 6B 153/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire; expulsion
  6. 02.04.2015 6B 1208/2014 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage, séquestration, enlèvement, tentative d'incendie intentionnel, etc.; fixation de la peine; présomption d'innocence, arbitraire
  7. 21.07.2004 6S.182/2004 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  8. 19.06.2023 6B 895/2022 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage; arbitraire; tenue des dossiers (art. 100 al. 1 let. a CPP)
  9. 07.01.2021 6B 508/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Omission de prêter secours; brigandage; vol et complicité de vol; expulsion; arbitraire, droit d'être entendu
  10. 12.05.2021 6B 1142/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre ; fixation de la peine; expulsion ; arbitraire
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