Moteur de recherche Eurospider: aza://07-07-2011-6B_327-2011
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
5415 pages similaires trouvées pour aza://07-07-2011-6B_327-2011
  1. 07.07.2011 6B 327/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis/sursis partiel à l'exécution de la peine
  2. 29.09.2020 6B 537/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; refus du sursis complet
  3. 21.08.2019 6B 516/2019 Pertinence 39% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis à l'exécution de la peine
  4. 17.09.2020 6B 613/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Faux dans les titres, escroquerie ; fixation de la peine
  5. 13.05.2008 6B 541/2007 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Courte peine privative de liberté ferme (art. 41 CP)
  6. 04.12.2008 6B 800/2008 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis et sursis partiel à l'exécution de la peine (art. 42 et 43 CP)
  7. 18.01.2008 6B 664/2007 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis, sursis partiel
  8. 04.03.2008 6B 713/2007 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus du sursis à l'execution de la peine (lésions corporelles simples qualifiées, ect.)
  9. 21.12.2009 6B 844/2009 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis à l'exécution de la peine
  10. 13.12.2008 6B 497/2008 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis partiel; assistance judiciaire
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher un mot de manière impérative et exacte, précédez-le d'un signe plus (+).
Exemple: ressortissant +italien