Moteur de recherche Eurospider: aza://07-06-2024-7B_573-2024
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  1. 20.06.2024 6B 343/2024 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de lésions corporelles graves; sursis; arbitraire
  2. 10.04.2024 6B 1043/2023 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Utilisation et tentative d'utilisation frauduleuse d'un ordinateur; présomption d'innocence; arbitraire
  3. 17.04.2024 5A 522/2023 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    retrait du droit de déterminer le lieu de résidence et placement (mesures provisionnelles)
  4. 08.05.2024 7B 71/2023 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Empêchement d'accomplir un acte officiel (art. 286 CP),
  5. 11.06.2024 7B 582/2024 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  6. 13.05.2024 6B 1332/2023 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (violation grave des règles de la circulation routière, etc.); sursis
  7. 08.05.2024 7B 666/2023 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement
  8. 23.04.2024 2C 611/2023 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Admission provisoire, refus d'octroi d'une autorisation de séjour
  9. 02.05.2024 6B 1374/2023 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; présomption d'innocence
  10. 29.01.2024 6B 951/2023 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire, etc.
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.