Moteur de recherche Eurospider: aza://07-06-2017-6B_592-2017
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  1. 07.06.2017 6B 592/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (menace et contrainte)
  2. 24.09.2015 6B 591/2015 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière, qualité pour recourir; ordonnance de classement (art. 292 CP)
  3. 29.08.2014 6B 773/2014 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (dommage à la propriété), irrecevabilité du recours en matière pénale
  4. 12.12.2022 6B 1150/2022 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale, qualité pour recourir (ordonnnance de classement [tentative d'escroquerie, faux dans les titres])
  5. 17.12.2018 6B 1109/2018 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale
  6. 03.11.2022 6B 1206/2022 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale, qualité pour recourir (ordonnance de non-entrée en matière [calomnie, diffamation, etc.])
  7. 03.03.2021 6B 102/2021 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante; qualité pour recourir (non-entrée en matière [lésions corporelles par négligence])
  8. 09.10.2013 6B 627/2013 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (abus d'autorité)
  9. 10.08.2022 6B 613/2022 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale, défaut de qualité pour recourir (ordonnance de classement [escroquerie, obtention frauduleuse d'une constatation fausse, etc.])
  10. 15.08.2022 6B 605/2022 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (non-entrée en matière et classement partiel ([faux dans les titres, obtention frauduleuse d'une constation fausse, etc.])
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