Moteur de recherche Eurospider: aza://07-04-2021-6B_1459-2020
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  1. 07.04.2021 6B 1459/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (concurrence déloyale, compétence des autorités suisses); irrecevabilité du recours
  2. 24.05.2023 6B 528/2023 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilità formelle du recours en matière pénale (refus de reprise de procédure préliminaire)
  3. 21.02.2022 6B 36/2022 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière ; calomnie, etc.)
  4. 07.04.2021 6B 1458/2020 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (concurrence déloyale); frais de la procédure
  5. 08.11.2021 6B 942/2021 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière ; abus de confiance, etc.)
  6. 30.11.2021 6B 1249/2021 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; diffamation)
  7. 11.01.2022 6B 5/2021 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (abus de confiance, atteinte à la personnalité, etc.)
  8. 15.12.2021 6B 1251/2021 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (non-entrée en matière)
  9. 06.11.2023 7B 16/2022 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (calomnie, diffamation, injure); frais et indemnités,
  10. 28.06.2018 6B 334/2018 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (diffamation, calomnie, etc.); arbitraire, droit d'être entendu, etc.
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.