Moteur de recherche Eurospider: aza://07-04-2021-6B_1459-2020
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  1. 16.01.2014 6B 1001/2013 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles simples par négligence)
  2. 26.06.2017 6B 716/2017 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles simples, menaces, abus d'autorité), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  3. 08.12.2016 6B 1304/2016 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (appropriation illégitime, vol, abus de confiance, escroquerie, injure, menaces, violation de domicile), qualité pour recourir au Tribunal fédéral)
  4. 06.03.2017 6B 1409/2016 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles simples, abus d'autorité), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  5. 09.01.2015 6B 577/2014 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (meances, injures, etc.)
  6. 14.01.2014 6B 895/2013 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (faux témoignage)
  7. 26.01.2016 6B 1256/2015 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement partiel (lésions corporelles simples, abus d'autorité), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  8. 15.06.2016 6B 658/2016 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (calomnie, diffamation), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  9. 02.06.2015 6B 485/2015 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (appropriation illégitime, escroquerie, extorsion, contrainte, vol, gestion déloyale, diminution effective de l'actif au préjudice des créanciers, abus de confiance, etc.), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  10. 06.10.2015 6B 905/2015 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement, qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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