Moteur de recherche Eurospider: aza://07-04-2021-6B_1459-2020
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  1. 07.11.2016 6B 1214/2016 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles par négligence), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  2. 17.09.2015 6B 844/2015 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (escroquerie), procédure pénale, qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  3. 26.06.2017 6B 474/2017 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (diffamation), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  4. 12.07.2016 6B 685/2016 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (instigation à faux témoignage), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  5. 22.12.2017 6B 931/2017 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles graves), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  6. 12.06.2017 6B 454/2017 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles par négligence)
  7. 13.11.2012 1B 319/2012 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; ordonnance de levée de séquestre
  8. 01.06.2015 6B 363/2015 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (calomnie, diffamation)
  9. 24.02.2014 1B 32/2014 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale, assistance judiciaire à la partie plaignante
  10. 30.01.2017 6B 4/2017 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (contrainte), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.