Moteur de recherche Eurospider: aza://07-04-2021-6B_1459-2020
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
7671 pages similaires trouvées pour aza://07-04-2021-6B_1459-2020
  1. 14.02.2014 6B 936/2013 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Refus de reprise de la procédure préliminaire
  2. 05.05.2015 6B 307/2015 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (escroquerie, concurrence déloyale), procédure pénale, recours au Tribunal fédéral, qualité pour recourir
  3. 25.06.2019 6B 711/2019 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (ordonnance de classement; violation du secret de fabrication ou du secret commercial)
  4. 04.11.2015 6B 1148/2014 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (destruction de données)
  5. 22.04.2024 7B 360/2024 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement; irrecevabilité du recors en matière pénale (qualité pour recourir)
  6. 02.05.2014 6B 1158/2013 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (contrainte et infraction à la LCD)
  7. 05.10.2018 6B 588/2018 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (atteintes au patrimoine et à l'honneur); qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  8. 26.07.2023 7B 10/2021 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (gestion déloyale, blanchiment d'argent, etc.); principe de la bonne foi
  9. 07.01.2019 6B 1306/2018 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; abus de confiance, faux dans les titres)
  10. 10.04.2014 6B 901/2013 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (abus de confiance), qualité pour recourir
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher une séquence de mots, vous pouvez mettre ceux-ci entre guillemets (").
Exemple: "droit de l'homme"