Moteur de recherche Eurospider: aza://07-04-2015-6B_843-2014
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  1. 07.04.2015 6B 843/2014 Pertinence 99%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions simples et graves à la LStup; recel; quotité de la peine
  2. 07.12.2017 6B 189/2017 Pertinence 96%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Recel; infraction grave à la LStup; arbitraire; fixation de la peine; sursis
  3. 27.10.2014 6B 632/2014 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LF sur les stupéfiants; quotité de la peine
  4. 02.07.2008 6B 317/2008 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la LStup; confiscation
  5. 29.04.2020 6B 227/2020 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup, arbitraire, fixation de la peine
  6. 16.12.2021 6B 184/2021 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  7. 14.08.2009 6B 484/2009 Pertinence 88%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Blanchiment d'argent, infraction à la loi fédérale sur le sèjour et l'établissement des étrangers, etc.; fixation de la peine; sursis partiel
  8. 12.11.2009 6B 742/2009 Pertinence 88%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Circulation sans le permis de conduire nécessaire; fixation de la peine
  9. 13.08.2010 6B 265/2010 Pertinence 88%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infractions à la LStup etc.)
  10. 11.07.2013 6B 595/2012 Pertinence 88%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants
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