Moteur de recherche Eurospider: aza://07-02-2020-6B_1443-2019
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  1. 07.02.2020 6B 1443/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Qualité pour recourir au Tribunal fédéral; irrecevabilité du recours
  2. 06.11.2023 7B 16/2022 Pertinence 47%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (calomnie, diffamation, injure); frais et indemnités,
  3. 16.09.2020 6B 44/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; escroquerie; droit d'être entendu; présomption d'innocence; arbitraire
  4. 09.09.2019 6B 746/2019 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnité du défenseur d'office
  5. 29.09.2020 6B 527/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Principe de l'autorité de l'arrêt de renvoi ; indemnité du défenseur d'office
  6. 20.03.2019 6B 1231/2018 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnité du défenseur d'office
  7. 07.02.2019 6B 369/2018 Pertinence 39% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injures, indemnité, frais de la procédure
  8. 29.09.2023 7B 349/2023 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Procédure pénale; disjonction de procédures
  9. 15.03.2018 6B 556/2017 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnité, frais; arbitraire, etc.
  10. 16.03.2023 6B 52/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Faux dans les titres; fixation de la peine; indemnités; arbitraire
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