Moteur de recherche Eurospider: aza://07-01-2016-5A_341-2015
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  1. 07.01.2016 5A 341/2015 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    avance de frais (frais d'expertise)
  2. 07.01.2016 5A 966/2015 Pertinence 90%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    effet suspensif (frais d'expertise)
  3. 07.01.2016 5A 342/2015 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    avance de frais (divorce)
  4. 15.11.2016 4A 14/2016 Pertinence 57% publié
    Ire Cour de droit civil
    Droit des sociétés
    procédure civile; avance de frais
  5. 07.01.2016 5A 974/2015 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    effet suspensif (divorce)
  6. 21.07.2015 4A 250/2015 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    nature de la contestation; délimitation droit privé/droit public
  7. 07.06.2018 5A 970/2017 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles (contributions d'entretien)
  8. 11.10.2016 5A 165/2016 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale
  9. 23.06.2016 5A 1010/2015 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles (divorce)
  10. 14.09.2018 5A 571/2018 Pertinence 47%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale (modification entretien)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.