Moteur de recherche Eurospider: aza://07-01-2013-6B_405-2012
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  1. 07.01.2013 6B 405/2012 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression, lésions corporelles graves, etc.; arbitraire
  2. 07.01.2013 6B 410/2012 Pertinence 98%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression; fixation de la peine; arbitraire;
  3. 14.06.2021 6B 1342/2020 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de brigandage; arbitraire
  4. 01.05.2020 6B 124/2020 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menaces qualifiées, tentative de viol, etc. ; arbitraire, présomption d'innocence
  5. 22.11.2012 6B 448/2012 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (agression, contrainte, séquestration et enlèvement, infraction grave à la LStup)
  6. 15.12.2009 6B 926/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves (art. 122 CP), lésions corporelles simples (art. 123 CP), agression (art. 134 CP); arbitraire
  7. 22.10.2014 6B 1086/2013 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat et d'agression; principe in dubio pro reo
  8. 22.10.2014 6B 1079/2013 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat; principe in dubio pro reo
  9. 15.07.2010 6B 378/2010 Pertinence 42%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples et dommages à la propriété
  10. 17.06.2021 6B 1177/2020 Pertinence 40% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement; présomption d'innocence
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.