Moteur de recherche Eurospider: aza://06-11-2009-6B_758-2009
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  1. 05.11.2020 6B 592/2020 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Complicité de brigandage qualifié; complicité d'infraction à la loi fédérale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions; infraction à la loi fédérale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions
  2. 25.07.2012 1B 415/2012 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Exécution anticipée de la peine
  3. 28.08.2014 6B 217/2014 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage; coactivité; fixation de la peine
  4. 11.09.2003 1P.479/2003 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  5. 24.08.2017 6B 1183/2016 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié; arbitraire, violation du principein dubio pro reo
  6. 21.08.2019 6B 671/2019 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire ; blanchiment d'argent ; concours d'infractions
  7. 26.06.2019 6B 554/2019 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (faux dans les titres, etc.); arbitraire
  8. 06.02.2008 6B 710/2007 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage (art. 140 ch. 3 CP); fixation de la peine (art. 47 CP)
  9. 06.09.2005 6P.71/2005 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Mesure de la peine (art. 63 CP)
  10. 10.05.2013 6B 209/2013 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Séquestration et enlèvement, brigandages, tentative de brigandage, fixation de la peine
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