Moteur de recherche Eurospider: aza://06-09-2005-6P-68-2005
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  1. 06.04.2009 6B 890/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Brigandage aggravé, instigation à vols, fixation de la peine
  2. 13.03.2018 6B 1015/2017 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; tentative de brigandage qualifié; fixation de la peine
  3. 13.11.2017 6B 1394/2016 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine; arbitraire
  4. 28.09.2009 6B 438/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage; fixation de la peine
  5. 25.01.2008 6B 681/2007 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Crime manqué d'extorsion qualifiée; fixation de la peine
  6. 26.11.2002 6S.275/2002 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  7. 07.10.2022 6B 1055/2021 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Extorsion aggravée, fixation de la peine, expulsion, indemnité ; arbitraire
  8. 22.05.2024 6B 1159/2023 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de vol en bande, vol en bande et par métier, brigandage, etc.; fixation de la peine; présomption d'innocence
  9. 26.11.2002 6S.283/2002 Pertinence 48% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
  10. 17.05.2011 6B 726/2010 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage (circonstance aggravante de la mise en danger de mort de la victime), déni de justice, motivation de la peine, assistance judiciaire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.