Moteur de recherche Eurospider: aza://06-09-2005-6P-68-2005
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1094 pages similaires trouvées pour aza://06-09-2005-6P-68-2005
  1. 04.12.2009 6B 751/2009 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; fixation de la peine
  2. 27.10.2017 6B 1015/2016 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol en bande, tentative de brigandage, infraction à la LCR, incompétence à raison du lieu
  3. 10.12.2004 1P.688/2004 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    mise en liberté provisoire
  4. 10.07.2023 6B 314/2023 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage; présomption d'innocence
  5. 11.04.2008 6B 738/2007 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Omission de prêter secours, brigandage qualifié, dommages à la propriété, crime manqué d'extorsion qualifiée; fixation de la peine, sursis partiel à l'exécution de la peine
  6. 17.04.2001 6S.109/2001 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  7. 13.05.2008 6B 230/2008 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (brigandage, etc.)
  8. 06.11.2009 6B 758/2009 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage aggravé, etc.; fixation de la peine; arbitraire
  9. 19.09.2018 6B 797/2018 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (brigandage qualifié), sursis, règle de conduite
  10. 05.11.2014 6B 275/2014 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage
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