Moteur de recherche Eurospider: aza://06-07-2022-6B_562-2022
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  1. 06.07.2022 6B 562/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (tentative de contrainte)
  2. 09.11.2022 6F 24/2022 Pertinence 33%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 23 mai 2022 (6B_461/2022)
  3. 08.06.2022 6B 439/2022 Pertinence 33%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Retrait du recours (ordonnance de non-entrée en matière)
  4. 23.05.2022 6B 491/2022 Pertinence 33%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Retrait du recours (levée d'une mesure institutionnelle; déni de justice; arbitraire)
  5. 07.07.2022 6B 759/2022 Pertinence 33%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (ordonnance de classement)
  6. 25.05.2022 6B 463/2022 Pertinence 33%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière
  7. 25.01.2022 6B 1304/2021 Pertinence 32%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière; retrait du recours en matière pénale
  8. 27.10.2022 6B 897/2022 Pertinence 32%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (violation de mise à ban générale)
  9. 20.12.2022 6B 1320/2022 Pertinence 32%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière)
  10. 12.04.2022 6B 288/2022 Pertinence 32%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.