Moteur de recherche Eurospider: aza://06-06-2011-6B_103-2011
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  1. 06.06.2011 6B 103/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants
  2. 26.11.2020 6B 123/2020 Pertinence 76%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, arbitraire, droit d'être entendu
  3. 23.04.2009 6B 646/2008 Pertinence 76%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants et contrainte sexuelle; fixation de la peine; prétentions civiles
  4. 17.05.2024 6B 194/2024 Pertinence 68%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants ; désagréments causés par la confrontation à un acte d'ordre sexuel ; interdiction à vie d'exercer toute activité professionnelle et non professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers avec des mineurs
  5. 15.08.2022 6B 1499/2021 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, viol; fixation de la peine; arbitraire
  6. 26.11.2015 6B 623/2015 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle; refus du sursis
  7. 13.11.2009 6B 331/2009 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants
  8. 02.02.2024 7B 62/2022 Pertinence 67%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants pornographie; interdiction d'exercer, indemnité pour tort moral,
  9. 30.03.2017 6B 353/2016 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire dans l'établissement des faits; principe ne bis in idem; fixation de la peine; mesure d'internement
  10. 16.09.2020 6B 44/2020 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; escroquerie; droit d'être entendu; présomption d'innocence; arbitraire
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