Moteur de recherche Eurospider: aza://06-06-2011-6B_103-2011
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  1. 15.05.2019 6B 204/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu ; arbitraire (6B_204/2019) ; contrainte sexuelle ; abus de détresse (6B_206/2019)
  2. 27.11.2014 6B 339/2014 Pertinence 38% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo, fixation de la peine, circonstance atténuante
  3. 10.03.2014 6B 1039/2013 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision
  4. 19.12.2006 4P.214/2006 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit civil
    Procédure civile
    arbitraire
  5. 16.03.2023 8C 515/2022 Pertinence 38%
    IVe Cour de droit public
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique (renouvellement)
  6. 10.09.2014 6B 51/2014 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (complicité de calomnie)
  7. 10.07.2008 6B 314/2008 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viols qualifiés, etc.
  8. 29.08.2013 6B 560/2013 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants et viol, arbitraire, fixation de la peine
  9. 19.01.2016 1B 446/2015 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  10. 04.08.2020 6B 219/2020 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, présomption d'innocence, fixation de la peine
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