Moteur de recherche Eurospider: aza://06-04-2022-2C_145-2022
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  1. 13.09.2023 6B 339/2023 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion avec inscription au Système d'information Schengen
  2. 25.10.2023 6B 550/2023 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Qualité de co-auteur (agression); expulsion
  3. 24.07.2020 6B 397/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Pornographie, séjour illégal, travail sans autorisation; expulsion; droit d'être entendu, présomption d'innocence
  4. 02.10.2023 6B 536/2023 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de viol; expulsion; arbitraire; droit d'être entendu; présomption d'innocence
  5. 19.12.2019 6B 1218/2019 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire, expulsion (art. 66a CP)
  6. 10.06.2022 6B 1300/2021 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; expulsion; arbitraire
  7. 13.04.2023 6B 31/2023 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion
  8. 23.08.2023 6B 1187/2022 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion (art. 66a CP)
  9. 17.11.2020 2C 467/2020 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation de l'autorisation d'établissement
  10. 06.01.2021 6B 936/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage; expulsion; arbitraire, in dubio pro reo
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.