Moteur de recherche Eurospider: aza://06-04-2016-6B_496-2015
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
906 pages similaires trouvées pour aza://06-04-2016-6B_496-2015
  1. 05.04.2019 6B 312/2019 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Faux dans les certificats, escroquerie
  2. 27.08.2013 6B 444/2013 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (escroquerie)
  3. 26.05.2003 6S.99/2003 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  4. 10.10.2003 6S.263/2003 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  5. 23.08.2018 6B 1311/2017 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, escroquerie par métier; refus du sursis complet; arbitraire
  6. 25.09.2014 6B 409/2013 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie
  7. 05.06.2015 6B 802/2014 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance, escroquerie, utillisation frauduleuse d'un ordinateur
  8. 01.07.2020 6B 317/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'escroquerie; fixation de la peine; sursis partiel; droit d'être entendu; frais de procédure
  9. 04.05.2007 6P.11/2007 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Violation de la LF sur les stupéfiants; délit manqué d'escroquerie; infractions à la LF sur la gymnastique et le sport; fixation de la peine
  10. 17.09.2020 6B 547/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire ; escroquerie
Précédente 5 6 7 8 9 10 11 12 13 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.