Moteur de recherche Eurospider: aza://06-04-2010-6B_165-2010
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
377 pages similaires trouvées pour aza://06-04-2010-6B_165-2010
  1. 06.04.2010 6B 165/2010 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Usure (art. 157 CP)
  2. 25.10.2019 1B 500/2019 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  3. 27.01.2023 6B 994/2021 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Atteinte à la paix des morts; fixation de la peine (assassinat, etc.)
  4. 10.12.2010 2C 53/2010 Pertinence 22% publié
    IIe Cour de droit public
    Économie
    Identification géographique protégée (IGP); modification du cahier des charges
  5. 27.05.2010 6B 448/2010 Pertinence 22%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Usure, menaces, contrainte, infraction à la loi fédérale sur le séjour et l'établissement des étrangers
  6. 28.02.2024 7B 222/2024 Pertinence 21%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité du recours en matière pénale (qualité pour recourir),
  7. 09.10.2009 6B 876/2009 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Ordonnance de refus de suivre (escroquerie et usure)
  8. 29.09.2016 6B 895/2015 Pertinence 21% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Usure
  9. 07.05.2009 6B 161/2009 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, octroi du sursis, révocation du sursis et imputation de la détention avant jugement
  10. 02.11.2020 6B 1148/2020 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    6B_1148/2020: Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; violation de domicile, usure) - 6B_1152/2020: Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; violation d...
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.