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06.03.2017 6B 1409/2016
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement (lésions corporelles simples, abus d'autorité), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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16.09.2015 6B 792/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement (lésions corporelles), procédure pénale, qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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26.06.2017 6B 716/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement (lésions corporelles simples, menaces, abus d'autorité), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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13.11.2017 6B 1221/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement (lésions corporelles graves par négligence), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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06.07.2015 6B 515/2015
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement (abus d'autorité, lésions corporelles simples, voies de fait), procédure pénale, qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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08.11.2017 6B 883/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière, qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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28.11.2017 6B 1257/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière, qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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20.12.2017 6B 1057/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (mise en danger de la vie d'autrui, lésiond corporelles par négligence, omission de prêter secours), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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25.02.2016 6B 193/2016
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement (injure, diffamation, voies de fait, lésions corporelles simples, dommages à la propriété), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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20.12.2017 6B 1289/2017
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière (abus de pouvoir et d'autorité); qualité pour recourir au Tribunal fédéral