Moteur de recherche Eurospider: aza://06-02-2024-2C_215-2023
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4184 pages similaires trouvées pour aza://06-02-2024-2C_215-2023
  1. 17.08.2021 2C 200/2021 Pertinence 69%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'autorisation de séjour; regroupement familial
  2. 14.12.2023 2C 282/2023 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de renouvellement de l'autorisation de séjour et d'octroi d'une autorisation anticipée d'établissement ainsi que renvoi de Suisse
  3. 16.10.2020 2C 489/2020 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'octroi d'une autorisation de séjour par regroupement familial
  4. 16.03.2021 2C 241/2021 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de prolongation, respectivement d'octroi d'autorisations de séjour
  5. 26.10.2023 2C 431/2023 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de renouveler l'autorisation de séjour et renvoi de Suisse
  6. 12.05.2023 2C 531/2022 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de prolonger l'autorisation de séjour et refus du regroupement familial
  7. 16.11.2022 2D 19/2022 Pertinence 67%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Renvoi de Suisse; début d'une maladie invalidante
  8. 04.07.2023 2C 109/2023 Pertinence 67%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation de l'autorisation d'établissement, refus de renouvellement de l'autorisation de séjour et renvoi de Suisse
  9. 22.03.2023 2C 516/2022 Pertinence 67%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'approbation à la prolongation d'une autorisation de séjour et renvoi de Suisse (suite à la dissolution de la famille)
  10. 22.03.2023 2C 1048/2022 Pertinence 67%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation de l'autorisation de séjour UE-AELE et renvoi de Suisse
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.