Moteur de recherche Eurospider: aza://06-02-2009-6B_658-2008
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  1. 06.02.2009 6B 658/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression
  2. 16.05.2023 1B 215/2023 Pertinence 68%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; mandat d'expertise psychiatrique
  3. 23.06.2011 6B 241/2011 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; fixation de la peine
  4. 12.05.2021 6B 1142/2020 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre ; fixation de la peine; expulsion ; arbitraire
  5. 25.01.2008 6B 681/2007 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Crime manqué d'extorsion qualifiée; fixation de la peine
  6. 15.12.2009 6B 926/2009 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves (art. 122 CP), lésions corporelles simples (art. 123 CP), agression (art. 134 CP); arbitraire
  7. 22.10.2014 6B 1086/2013 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat et d'agression; principe in dubio pro reo
  8. 22.10.2014 6B 1079/2013 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat; principe in dubio pro reo
  9. 26.09.2012 6B 353/2012 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine (art. 47 CP); prétentions civiles; dépens
  10. 22.10.2014 6B 1077/2013 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat; principe in dubio pro reo
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