Moteur de recherche Eurospider: aza://05-12-2017-6B_1300-2016
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
2176 pages similaires trouvées pour aza://05-12-2017-6B_1300-2016
  1. 19.12.2006 6S.443/2006 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation (art. 90 ch. 1 et art. 100 ch. 1 al. 2 LCR)
  2. 20.02.2013 1C 285/2012 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    course de contrôle
  3. 16.10.2007 6B 272/2007 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation routière
  4. 17.05.2011 6B 965/2010 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation
  5. 14.02.2001 2A.249/2000 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
  6. 15.05.2009 1C 559/2008 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    annulation d'un permis de conduire à l'essai
  7. 20.02.2018 6B 980/2016 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; arbitraire, présomption d'innocence
  8. 28.06.2018 6B 478/2018 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation routière; arbitraire, droit d'être entendu, in dubio pro reo
  9. 24.11.2006 6P.148/2006 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Ordonnance de classement (homicide, etc.)
  10. 01.04.2022 1C 78/2021 Pertinence 37%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.