Moteur de recherche Eurospider: aza://05-11-2008-6B_822-2008
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  1. 05.11.2008 6B 822/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Délit manqué de meurtre par dol éventuel (art. 12 la. 2 et art. 111 CP)
  2. 11.06.2020 6B 443/2020 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vols, arbitraire, fixation de la peine
  3. 22.08.2018 6B 288/2018 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; tentative de brigandage qualifié
  4. 18.06.2007 6P.53/2007 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Procédure pénale; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  5. 01.05.2020 6B 124/2020 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menaces qualifiées, tentative de viol, etc. ; arbitraire, présomption d'innocence
  6. 08.04.2013 6B 532/2012 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat (art. 112 CP); droit d'être entendu
  7. 17.05.2018 6B 840/2017 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre avec repentir actif, violation du principe in dubio pro reo, sursis partiel, fixation de la peine, repentir actif, émotion violente excusable, motivation de l'arrêt attaqué,tort moral
  8. 11.08.2011 6B 391/2011 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre; arbitraire, principe de présomption d'innocence
  9. 05.12.2003 6S.406/2003 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  10. 28.08.2019 6B 755/2019 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves, arbitraire, droit d'être entendu
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