Moteur de recherche Eurospider: aza://05-10-2017-6B_1421-2016
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  1. 05.10.2017 6B 1421/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Poursuite du traitement ambulatoire (art. 63 CP)
  2. 01.09.2023 7B 422/2023 Pertinence 47%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure; menaces, contrainte sexuelle, violation du devoir d'assistance ou d'éducation etc.; présomption d'innocence, arbitraire
  3. 21.02.2022 6B 432/2021 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, lésions corporelles graves, exposition; fixation de la peine; expulsion; conclusions civiles; arbitraire
  4. 11.06.2012 6B 821/2011 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Prolongation de l'assistance de probation (Art. 87 al. 3 CP)
  5. 21.03.2018 6B 1144/2017 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure thérapeutique institutionnelle, conversion, mode d'exécution
  6. 21.02.2013 6B 293/2012 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Poursuite du traitement ambulatoire, procédure écrite
  7. 01.04.2020 6B 1350/2019 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure thérapeutique institutionnelle; prolongation du délai d'épreuve ; droit d'être entendu
  8. 01.02.2021 6B 1443/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révocation de la libération conditionnelle
  9. 26.02.2024 7B 38/2024 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Révocation du sursis et réintégration dans l'exécution d'une peine,
  10. 16.02.2018 6B 578/2017 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Compétence pour statuer sur l'indemnisation de la détention illicite; violation du principe de célérité
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.