Moteur de recherche Eurospider: aza://05-09-2011-1C_345-2011
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  1. 05.09.2011 1C 345/2011 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Approbation de plans ferroviaires
  2. 15.03.2012 1C 342/2011 Pertinence 67%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Approbation de plans ferroviaires
  3. 19.08.2020 1C 593/2019 Pertinence 67%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Approbation de plans ferroviaires (passage des trains à deux étages à la gare de Sierre): démolition et reconstruction du Passage supérieur de Beaulieu avec adaptations routières et réalisation d'une route menant à la gare
  4. 06.03.2018 1C 32/2017 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Approbation de plans ferroviaires; suppression d'un passage à niveau
  5. 15.03.2012 1C 343/2011 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Approbation de plans ferroviaires
  6. 17.07.2014 1C 894/2013 Pertinence 56%
    Ire Cour de droit public
    Expropriation
    Expropriation
  7. 31.08.2009 1C 88/2009 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    approbation de plans ferroviaires (CEVA), effet suspensif
  8. 22.03.2000 1E.26/1999 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Expropriation
  9. 02.10.2006 1A.100/2006 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    autorisation de construire, installation de téléphonie mobile
  10. 08.03.2022 1C 69/2022 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Approbation de plans ferroviaires (nouvelle halte d'Avry et fermeture de deux points d'arrêt)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.