Moteur de recherche Eurospider: aza://05-09-2006-1E-11-2005
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
1267 pages similaires trouvées pour aza://05-09-2006-1E-11-2005
  1. 09.03.2011 1C 525/2010 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire en zone agricole
  2. 08.03.2011 1C 382/2009 Pertinence 38% publié
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    approbation du plan spécial Sur la Charmille pour le projet de construction d'un circuit automobile à Vendlincourt
  3. 07.03.2019 1C 98/2018 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Modification du plan d'affectation des zones, création d'une zone de protection de la nature
  4. 26.07.2005 1A.271/2004 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    modification du plan d'affectation des zones de la commune de Leytron
  5. 06.07.2021 1C 107/2021 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Aménagement du territoire, projet d'élargissement d'un chemin
  6. 17.04.2014 1C 319/2013 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    domaine skiable des Portes-du-Soleil; plans d'aménagement détaillés
  7. 27.01.2000 1P.555/1999 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Droit fondamental
  8. 19.08.2020 1C 593/2019 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Approbation de plans ferroviaires (passage des trains à deux étages à la gare de Sierre): démolition et reconstruction du Passage supérieur de Beaulieu avec adaptations routières et réalisation d'une route menant à la gare
  9. 03.07.2003 1P.167/2003 Pertinence 37%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  10. 02.06.2008 1C 52/2008 Pertinence 37%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    implantation d'un aérodrome à Bressaucourt

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.