Moteur de recherche Eurospider: aza://05-08-2020-1B_74-2020
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1520 pages similaires trouvées pour aza://05-08-2020-1B_74-2020
  1. 24.03.2020 6B 256/2020 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance; irrecevabilité formelle du recours en matière pénale
  2. 29.09.2015 6B 244/2015 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (escroquerie, etc.)
  3. 05.07.2021 1B 300/2021 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; séquestre, recours sans objet
  4. 06.10.2017 1B 246/2017 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; annulation des actes d'instruction du procureur récusé
  5. 05.07.2021 1B 297/2021 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; séquestre
  6. 08.12.2021 1B 396/2021 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; modalités de consultation d'une pièce du dossier; décision de renvoi
  7. 05.07.2021 1B 298/2021 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; séquestre, recours sans objet
  8. 19.03.2015 1B 1/2015 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale, séquestre
  9. 17.12.2019 6B 1248/2019 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Qualité de parti plaignante ; arbitraire ; abus de confiance qualifié ; circonstances atténuantes
  10. 08.12.2021 1B 428/2021 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; modalités de consultation d'une pièce du dossier; décision de renvoi
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.