Moteur de recherche Eurospider: aza://05-07-2021-6B_715-2021
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  1. 05.07.2021 6B 715/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (exécution d'un traitement ambulatoire)
  2. 03.08.2020 6B 767/2020 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de désignation d'un défenseur d'office (réexamen de l'internement)
  3. 22.12.2021 6B 1309/2021 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (assistance judiciaire; traitement ambulatoire)
  4. 19.07.2021 6B 609/2021 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Traitement ambulatoire
  5. 29.11.2022 6B 481/2022 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Exécution d'une mesure thérapeutique
  6. 19.01.2021 1B 591/2020 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Conditions de détention avant jugement
  7. 29.03.2023 6B 925/2022 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Lieu d'exécution de la mesure thérapeutique institutionnelle; détention illicite; droit d'être entendu
  8. 07.11.2023 7B 691/2023 Pertinence 49%
    IIe Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Refus du report pour raisons médicales de l'exécution d'une peine privative de liberté (art. 92 CP),
  9. 06.09.2023 7B 502/2023 Pertinence 49%
    IIe Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Levée de la mesure institutionnelle
  10. 22.06.2022 6B 480/2022 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mise en exécution de la mesure d'internement et de placement; expertise
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.