Moteur de recherche Eurospider: aza://05-06-2023-6B_613-2023
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  1. 05.06.2023 6B 613/2023 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (viol)
  2. 21.08.2023 6B 1155/2022 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; arbitraire
  3. 26.04.2023 6B 373/2023 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; dommages à la propriété)
  4. 28.06.2023 6B 695/2023 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (demande de révision; infraction à la LEI, dommages à la propriété, etc.)
  5. 30.05.2023 6B 55/2023 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (plaintes administratives)
  6. 10.08.2023 6B 951/2022 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Séquestration aggravée
  7. 22.05.2023 6B 304/2022 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle
  8. 16.08.2023 6B 1089/2022 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Obtention frauduleuse de prestations sociales (LPC); obtention illicite de prestations d'une assurance sociale; fixation de la peine; expulsion; arbitraire
  9. 20.09.2023 6B 470/2023 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes préparatoires délictueux de brigandage (art, 260bis al. 1 let. d CP); expulstion; arbitraire, présomption d'innocence
  10. 14.08.2023 6B 1020/2022 Pertinence 48% publié
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Non-restituion de permis ou de plaques de contrôle (art. 97 al. 1 let. b LCR)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.