Moteur de recherche Eurospider: aza://05-06-2015-6B_337-2015
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  1. 05.06.2015 6B 337/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation, arbitraire, fixation de la peine
  2. 26.01.2006 2P.83/2005 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    art. 8 al. 1, 9, 10 al. 2, 13, 22 al. 3, 27 al. 2 et 39 al. 1 Cst. (loi sur les taxis et limousines)
  3. 09.11.2009 2C 429/2009 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    TVA assujettissement rétroactif; taxation par estimation (1er semestre 1998 au 1er semestre 2003)
  4. 08.03.2013 6B 162/2013 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation des règles de la circulation routière; droit d'être entendu
  5. 17.12.2009 2C 410/2009 Pertinence 67%
    IIe Cour de droit public
    Droit fondamental
    Autorisation d'exploiter un taxi de service privé en qualité d'indépendant
  6. 23.02.2024 2C 79/2023 Pertinence 67% publication ATF prévue
    IIe Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Loi genevoise sur les taxis et voitures de transport avec chauffeurs du 28 janvier 2022
  7. 09.09.2013 6B 500/2013 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière; état de nécessité licite (art. 17 CP), état de nécessité excusable (art. 18 CP)
  8. 03.02.2006 2A.297/2005 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    taxe sur la valeur ajoutée; période fiscale du 1er semestre 2002 au 1er semestre 2003; assujettissement; taxation par estimation
  9. 03.02.2006 2A.253/2005 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    taxe sur la valeur ajoutée; périodes fiscales du 1er semestre 2002 au 1er semestre 2003; assujettissement; taxation par estimation
  10. 12.11.2012 2C 543/2012 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonal et communal 2005
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.