Moteur de recherche Eurospider: aza://05-05-2021-6B_776-2020
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  1. 04.01.2023 6B 545/2022 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de meurtre/d'assassinat, fixation de la peine, traitement ambulatoire; conclusions civiles (6B_545/2022); indemnité à titre de réparation morale (6B_626/2022)
  2. 22.10.2014 6B 1085/2013 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat et d'agression; principe in dubio pro reo
  3. 24.01.2024 6B 1126/2023 Pertinence 77%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Assasinat; quotité de la peine; arbitraire
  4. 07.08.2023 6B 86/2023 Pertinence 77%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (tentative de meurtre, etc.); expulsion
  5. 26.02.2018 6B 35/2017 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Récusation; administration et appréciation des preuves; arbitraire; contrainte sexuelle; assassinat; fixation de la peine; internement à vie; séquestre
  6. 12.05.2023 6B 749/2022 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; lésions corporelles simples qualifiées; menaces qualifiées; droit d'être entendu; présomption d'innocence; arbitraire; principe d'oralité; principe d'accusation; fixation de la peine
  7. 29.11.2022 6B 143/2022 Pertinence 76%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative d'assassinat; fixation de la peine; droit d'être entendu; violation du principe de célérité
  8. 29.06.2017 6B 947/2015 Pertinence 75%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, arbitraire, droit d'être entendu
  9. 12.05.2006 6P.41/2006 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Art. 9, 29 al. 2, 32 al.1 Cst. et 6 CEDH (procédure pénale; arbitraire; droit d'être entendu)
  10. 16.06.2016 6B 812/2015 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (meurtre); arbitraire
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