Moteur de recherche Eurospider: aza://05-05-2021-6B_776-2020
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  1. 23.12.2014 6B 596/2014 Pertinence 80%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat, assassinat, etc.; fixation de la peine
  2. 23.04.2019 1B 143/2019 Pertinence 80%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  3. 11.03.2003 6S.21/2003 Pertinence 80%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  4. 02.06.2006 6S.145/2006 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (tentative d'assassinat, etc.)
  5. 22.03.2017 6B 1297/2015 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, fixation de la peine; arbitraire
  6. 30.09.2021 6B 193/2021 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat, brigandage, arbitraire
  7. 24.01.2019 6B 1089/2018 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Assassinat, complicité, arbitraire, principe d'accusation, fixation de la peine; complicité d'assassinat, fixation de la peine
  8. 22.10.2014 6B 1087/2013 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat
  9. 02.08.2018 6B 503/2018 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, arbitraire, présomption d'innocence
  10. 06.07.2017 6B 825/2016 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; fixation de la peine; arbitraire, présomption d'innocence
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.