Moteur de recherche Eurospider: aza://05-05-2020-6B_146-2020
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  1. 05.05.2020 6B 146/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, etc. ; expertises ; arbitraire
  2. 05.10.2011 6B 253/2011 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordres sexuel avec des enfants, contraintes sexuelles, viols; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  3. 25.08.2006 I 628/05 Pertinence 29%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  4. 15.11.2010 6B 716/2010 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (actes d'ordres sexuel avec un enfant, contrainte et viol); arbitraire
  5. 25.04.2016 6B 1265/2015 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Déni de justice, motivation du recours en matière pénale au Tribunal fédéral
  6. 25.02.2020 9C 820/2019 Pertinence 21%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  7. 20.01.2009 6B 958/2008 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol
  8. 06.06.2011 1C 443/2010 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Ordre de rétablissement des lieux, aire forestière
  9. 26.06.2001 K 48/01 Pertinence 21%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-maladie
  10. 14.07.2009 9C 1031/2008 Pertinence 21%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité [085.30]

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