Moteur de recherche Eurospider: aza://05-05-2003-6S-80-2003
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  1. 12.06.2019 6B 375/2019 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Séjour illégal, arbitraire, peine
  2. 20.03.2009 6B 1047/2008 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol, vol en bande, tentative de vol en bande, dommages à la propriété, etc.
  3. 07.07.2023 6B 1137/2022 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence, violation grave qualifiée des règles de la circulation routière, violation des obligations en cas d'accident; arbitraire
  4. 28.12.2006 6S.454/2006 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus du sursis à l'exécution de la peine (art. 41 CP)
  5. 10.11.2005 6P.118/2005 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Refus du sursis à l'expulsion
  6. 12.04.2006 6S.489/2005 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 63 CP), sursis (art. 41 CP); homicide par négligence
  7. 28.12.2006 6S.456/2006 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus du sursis à l'exécution de la peine principale et à l'expulsion
  8. 23.04.2004 6S.105/2004 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  9. 03.02.2005 6S.468/2004 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus du sursis (violation grave des règles de la circulation, etc.)
  10. 05.02.2003 6S.10/2003 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.