Moteur de recherche Eurospider: aza://05-04-2018-6B_1098-2017
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
1420 pages similaires trouvées pour aza://05-04-2018-6B_1098-2017
  1. 03.04.2024 6B 982/2023 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Homicide par négligence; fixation de la peine; conclusions civiles; indemnité; arbitraire
  2. 23.03.2017 6B 466/2016 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence
  3. 11.01.2018 6B 770/2017 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; lésions corporelles par négligence
  4. 20.01.2009 6B 868/2008 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence
  5. 28.01.2003 6S.389/2002 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  6. 14.05.2018 6B 1457/2017 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence, arbitraire
  7. 22.12.2009 6B 934/2009 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de classement (lésions corporelles)
  8. 09.10.2012 6B 345/2012 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence, indemnité à titre de tort moral; arbitraire
  9. 20.02.2018 6B 980/2016 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; arbitraire, présomption d'innocence
  10. 19.03.2018 6B 929/2017 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence, négligence, causalité; violation des obligations en cas d'accident; entrave aux mesures de constation de l'incapacité de conduire
Précédente 3 4 5 6 7 8 9 10 11 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez exclure un ou plusieurs mots de votre recherche en précédant ceux-ci d'un signe moins (-).
Exemple: ressortissant -italien