Moteur de recherche Eurospider: aza://05-03-2008-6B_112-2008
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  1. 05.03.2008 6B 112/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (diffamation, etc.)
  2. 30.05.2008 6B 292/2008 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (calomnie, diffamation, etc.)
  3. 18.01.2008 6B 638/2007 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Ordonnance de non-lieu (calomnie, etc.; arbitraire, art. 9 Cst.)
  4. 27.10.2007 6B 412/2007 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de suivre (diffamation)
  5. 02.11.2007 6B 657/2007 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Refus d'ouvrir l'action pénale (violation du secret professionnel, etc.)
  6. 20.02.2007 6S.10/2007 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (calomnie)
  7. 31.01.2008 6B 58/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de suivre
  8. 04.06.2002 6S.172/2002 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  9. 15.03.2008 6B 179/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Refus de suivre (gestion déloyale)
  10. 21.05.2008 6B 282/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement
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