Moteur de recherche Eurospider: aza://05-03-2008-6B_112-2008
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  1. 29.11.2004 6S.351/2004 Pertinence 40%
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    Droit pénal (en général)
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  2. 11.07.2008 6B 561/2008 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Prononcé de non-lieu (diffamation, faux rapport en justice)
  3. 23.09.2008 6B 618/2008 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Prononcé de non-lieu (calomnie, subsidiairement diffamation)
  4. 17.12.2009 6B 1024/2009 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de refus de suivre (diffamation)
  5. 19.09.2007 6B 420/2007 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de refus de suivre (vol, diffamation, etc.)
  6. 31.03.2004 6P.22/2004 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  7. 18.11.2010 1B 376/2010 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; refus d'un complément d'expertise
  8. 09.03.2006 1P.866/2005 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    non-lieu
  9. 31.01.2008 6B 480/2007 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de non-lieu
  10. 26.05.2003 6S.126/2003 Pertinence 39% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
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Astuces pour la recherche

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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.