Moteur de recherche Eurospider: aza://05-02-2024-6B_965-2023
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
6911 pages similaires trouvées pour aza://05-02-2024-6B_965-2023
  1. 13.03.2024 7B 992/2023 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Libération conditionnelle
  2. 29.09.2004 6P.91/2004 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  3. 20.10.2023 6B 770/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions coporelles simples; arbitraire
  4. 05.10.2010 6B 236/2010 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement
  5. 13.05.2024 6B 35/2024 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LF sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions; fixation de la peine; arbitraire
  6. 09.06.2006 6S.117/2006 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec un enfant (art. 187 CP); abus de la détresse (art. 193 CP
  7. 01.05.2023 6B 737/2022 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistence; fixation de la peine; arbitraire; violation de la maxime accusatoire
  8. 18.01.2024 6B 904/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Empêchement d'accomplir un acte officiel ; indemnité, frais; arbitraire, déni de justice (infraction à la loi cantonale sur les contraventions)
  9. 11.04.2024 6B 128/2024 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; motivation insuffisante (contravention à la LVid; contravention à la LPD; droit d'être entendu)
  10. 03.11.2011 6B 287/2011 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol
Précédente 6 7 8 9 10 11 12 13 14 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.