Moteur de recherche Eurospider: aza://05-02-2020-6B_1280-2019
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  1. 05.02.2020 6B 1280/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Faute concomitante; arbitraire; homicide par négligence; faute concomitante
  2. 24.05.2023 6B 658/2022 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; appréciation des preuves
  3. 02.04.2024 6B 308/2022 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; violation des règles de la circulation routière
  4. 18.08.2022 6B 793/2022 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (lésions corporelles simples par négligence ; délit de fuite [LCR])
  5. 20.02.2018 6B 980/2016 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; arbitraire, présomption d'innocence
  6. 12.02.2018 6B 987/2017 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Expertise portant sur la responsabilité; arbitraire; meurtre par dol éventuel; fixation de la peine; tort moral
  7. 31.08.2009 6B 525/2009 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; arbitraire
  8. 21.12.2020 6B 181/2020 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; indémnité pour tort moral
  9. 14.07.2023 6B 64/2023 Pertinence 37%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; arbitraire, droit d'être entendu
  10. 19.12.2006 6S.443/2006 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation (art. 90 ch. 1 et art. 100 ch. 1 al. 2 LCR)
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