Moteur de recherche Eurospider: aza://05-02-2020-6B_1280-2019
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
1512 pages similaires trouvées pour aza://05-02-2020-6B_1280-2019
  1. 19.09.2018 1C 97/2017 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Approbation d'un plan d'itinéraire de mobilité de loisirs et d'un ouvrage
  2. 22.11.2017 6B 1008/2016 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; arbitraire
  3. 29.11.2023 6B 976/2023 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence
  4. 27.10.2005 6S.341/2005 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence
  5. 14.09.2012 5D 86/2012 Pertinence 28%
    IIe Cour de droit civil
    Droits réels
    frais et dépens (procédure de servitude)
  6. 08.10.2014 1C 15/2014 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'affectation cantonal Plate-forme Pôle muséal
  7. 09.09.2013 6B 500/2013 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière; état de nécessité licite (art. 17 CP), état de nécessité excusable (art. 18 CP)
  8. 20.07.2016 6B 1102/2015 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière; course officielle urgente (art. 100 ch. 4 LCR); erreur sur l'illicéité (art. 21 CP)
  9. 22.12.2021 1C 628/2019 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan partiel d'affectation intercommunal
  10. 20.04.2017 6B 454/2016 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Homicide (art. 111 et 117 CP); arbitraire
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher une séquence de mots, vous pouvez mettre ceux-ci entre guillemets (").
Exemple: "droit de l'homme"