Moteur de recherche Eurospider: aza://04-12-2023-9C_688-2023
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  1. 04.12.2023 9C 688/2023 Pertinence 100%
    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonaux et communaux du canton de Genève, période fiscale 2008
  2. 31.10.2023 9C 654/2022 Pertinence 77%
    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonaux et communaux et impôt fédéral direct pour la période 2009-2010
  3. 09.06.2011 2C 875/2010 Pertinence 71%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôt cantonal et communal 2000 et 2002
  4. 20.06.2008 2C 104/2008 Pertinence 69%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôt cantonal et communal 2000 et 2001
  5. 21.11.2023 9C 14/2023 Pertinence 69% publication ATF prévue
    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonaux et communaux du Canton de Genève, périodes fiscales 2011 à 2013
  6. 27.04.2021 2C 60/2020 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonal et communal et impôt fédéral direct, périodes fiscales 2008 à 2013
  7. 02.07.2018 2C 258/2017 Pertinence 68% publié
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôt cantonal et communal et impôt fédéral direct 2004 à 2011; rappel d'impôt
  8. 25.10.2023 9C 368/2023 Pertinence 68%
    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonaux et communaux du canton de Genève et impôt fédéral direct, période fiscale 2008
  9. 27.11.2023 9C 578/2023 Pertinence 67%
    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonaux et communaux du canton de Genève, périodes fiscales 2008 et 2009 et impôt fédéral direct, période fisccale 2008
  10. 22.01.2021 2C 668/2020 Pertinence 67%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôt cantonal et communal 1998 à 2000; impôt fédéral direct 1999-2000
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.